INFORMATIONS LÉGALES
En décidant d’utiliser ce site Internet, l’utilisateur accepte les présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
Le présent site, accessible à partir de l’adresse URL www.cordm.com est édité par :
CORDM
SA coopérative à directoire au capital de 19 056,12 €
SIRET 32558996800016
CORDM
ZI de Tavannes
Rue du Port Sec
BP 50099 – 55103 VERDUN
Tél. : +33 3 29 84 33 89 • Fax : +33 3 29 84 17 99
PROTECTION INTELLECTUELLE
Le site www.cordm.com est la propriété de la société CORDM.
Ce site (en ce compris son arborescence et tous les éléments le composant, notamment les logos et graphismes) est une œuvre protégée au sens des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, publication, distribution, transmission ou plus généralement toute exploitation non autorisée du présent site et des informations qui y sont contenues est strictement interdite et susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires.
Tout lien hypertexte vers ce site devra faire l’objet d’une autorisation préalable expresse.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations personnelles relatives à un utilisateur donné, telles que noms, adresses, numéros de téléphone et autres, ne sont recueillies que dans le cadre de leur fourniture volontaire par l’utilisateur.
Les informations ainsi recueillies sont destinées à la société CORDM à des fins de gestion administrative. Elles ne seront utilisées que pour les finalités pour lesquelles elles ont été communiquées.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi ” Informatique et Libertés “).
Pour l’exercer, l’utilisateur peut contacter la société CORDM : info@cordm.com
AUTRES DISPOSITIONS
Les informations diffusées sur le site le sont à titre indicatif par la société CORDM.
En conséquence, la responsabilité de la société CORDM ne pourra en aucun cas être recherchée en raison de l’utilisation faite par quiconque des informations diffusées sur le site, ni en raison des éventuelles erreurs, omissions, imprécisions qui y seraient contenues, ni des informations présentes sur des pages web vers lesquelles le site renvoie éventuellement par des liens hypertextes, ni davantage en cas d’impossibilité d’accès au site, de présence de virus sur le site, ou d’interception illégale de messages adressés à la société CORDM.